Jean-Michel Vergnault


De: Jean Michel Vergnault
experts dans le domaine de la sécurité des tunnels routiers
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
à l'expiration des nominations en cours à la date du présent arrêté
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
DEVT1221332A(source BODD)
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Jean-Michel Vergnault
Objet:
l'agrément
expert pouvant établir les rapports de sécurité
prévus aux articles L. 118-1 et L. 118-2 du code de la voirie routière, de
DEVT1107428S(source BODD)
renouvellement
25 Avril 201125/04/2011
De: Jean-Michel Vergnault
experts dans le domaine de la sécurité des tunnels routiers
Objet:
membres de la Commission nationale d'éva luation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre chargé de l'équipement et le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
DEVT0906108A(source BODD)
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Vergnault (Jean-Michel)
Setec TPI, tour Gamma D, 58, quai de la Rapée, 75583 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers à titre d'expert
Remplace:M. Vaillant (Raymond)
Groupe:
Comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers à titre d'expert
EQUR0410179S(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Vergnault (Jean-Michel, Etienne, Roger)
colonel, train ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Vergnault (Jean-Michel, Etienne, Roger)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Vergnault (Jean-Michel, Etienne, Roger)
train
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Vergnault (Jean-Michel, Etienne, Roger)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 5 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Vergnault (Jean-Michel, Etienne, Roger)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000348185(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.